SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP Société Anonyme
Numéro de dépôt :
98732768
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2018
Présentation de la marque SAMAP
Déposée le 13 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAMAP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP domicilié(e) Zone Artisanale, 1 rue du Moulin,68280 ANDOLSHEIM (dossier no 2373396) - 68280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 720 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2373396) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP Société Anonyme - Zone Artisanale, 1 rue du Moulin,68280 ANDOLSHEIM (dossier no 2373396) - 68280 - France - SIREN 916720659
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2373396) - 67080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Inscription le 17 juillet 2000 - Rejet partiel n°303781 - Publication au BOPI 2000-07-17
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373396 - Publication au BOPI 2008-05-21
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Matières filtrantes (matières plastiques àl'état brut, matières minérales, matières végétales, produits chimiques), charbon pour filtres, produits pour la purificationde l'eau. Pétrins mécaniques, aplatisseurs de céréales (autres qu'à main) et, plus généralement, appareilset machines de cuisine (électriques ou non entraînésmanuellement) pour hacher, moudre, presser, couper, écraser, aplatir, malaxer et/ou pétrir ; machines à filtrer, cartouches pour machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs) ; moules pour moulage de matériaux thermoplastiques, moules pour thermoformageet, plus généralement, moules (parties de machines) ; nébuliseurs, atomiseurs et pulvérisateurs (machines). Appareils électriquesde contrôle de l'humidité et, plus généralement, appareils électriques de contrôle. Nébuliseurs, atomiseurset pulvé risateurs à usage médical ; tétines de biberons ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; pissettes, tubulures et embouts pour poches de sang ou de sérum.Appareils, machines et installations pour purifier l'eau ; installations pourla distribution et l'approvisionnement de l'eau ; appareils à filtrerl'eau ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).Feuilles de matières plastiques thermoformées pour l'emballageou le conditionnement. Cadres et rayons de ruches, grilles de support d'alvéolesde ruches, crampons de fixation pour grilles de support d'alvéolesde ruches, cire gaufrée pour ruches ; boîtes en bois ou en matièresplastiques. Services d'installation, de pose, d'entretien et de réparationd'appareils de meunerie et de bluterie, d'appareils et de machines de cuisine, d'appareils, de machines et d'installations pour purifier l'eau, d'installationspour la distribution et l'approvisionnement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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